Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : BSA
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social : 10 000 €
• Siège social : 6 rue de Turique, 54000 Nancy, France
• SIRET du siège : 951 883 271 00011
• Établissement exploité : L'EXPERIENCE, 94B Rue des Généraux Altmayer, 57500 Saint-Avold (SIRET 951 883 271 00029)
• Immatriculation : RCS Nancy 951 883 271
• N° de TVA intracommunautaire : FR89951883271
• Téléphone : 03 87 82 63 62
• E-mail : contact@l-experience.fr
• Directeur de la publication : Clément Receveur, gérant

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Infomaniak Network SA
• Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
• Téléphone : +41 22 820 35 41

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, images, photographies, vidéos, logotypes, marques, chartes graphiques, bases de données, code source) est la propriété exclusive de BSA ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de constituer un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Crédits

• Identité visuelle et charte graphique : Agence ZOO (Nancy).
• Photographies : BSA et photographes partenaires.
• Typographie : ITC Avant Garde Gothic Pro, sous licence.
• Carte interactive : Google Maps, © Google. Elle ne s'affiche qu'avec votre accord.
• Plan d'accès statique : © contributeurs OpenStreetMap, sous licence ODbL.

5. Limitation de responsabilité

Les horaires, tarifs, disponibilités et contenus des formules présentés sur le site peuvent évoluer. Chaque réservation et chaque achat sont régis par nos conditions générales de vente en vigueur au jour de leur validation.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à une indisponibilité temporaire du site. Ces précisions ne réduisent en rien les droits que vous tenez du Code de la consommation.

Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

6. Données personnelles et cookies

Tout ce qui concerne vos données personnelles est dans notre politique de confidentialité, et les cookies sur la page gestion des cookies.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté une réclamation écrite directement auprès de nous.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

9. Nous contacter

Pour une question sur le site, écrivez à contact@l-experience.fr, appelez le 03 87 82 63 62 ou passez par le formulaire de contact.